Termes & Conditions

Termes & Conditions  de Tous en Boite : Vente de jingles. pour radio et djs.

CONDITIONS DE VENTES des jingles sur le site ( http://jingle-radio.com) jingle personnalié maximum 10 secondes mono voix off masculin,vous communiquer le texte nous nous chargeons de la realisation de votre jingle livrasion 24 h00 / 96h00  maximum  prise de commande du jour derniere heure 17h00 apres décallage de 24h00 ( pour les paiements confirmés physiquements moyens de paiements à votre disposition , Paypal ,Bluepaid,Moneybooker et virement bancaire )si pas de problème technique.Enregistrement de votre texte en studio selon vos précisions (ton, expressions, prononciations...) et livraison du fichier sans montage dans un format brut et sans départition pour une qualité optimum (WAV). Votre texte sera proposé en au moins 2 versions a la suite et un nettoyage et traitement numérique seront appliqués. 
Le texte doit être uniforme pour une lecture suivie. C'est à dire qu'un enchainement de mots sans rapport ou lien contextuel n'est pas possible. Le texte doit comprendre un sens commun à toutes les phrases. Quand vous valider par paiement  vous acceptez la realisation de votre jingle à nos conditions sans modification demander apres livraison du fichier mp3 ou wma livrer en telechargement plus de modification possible de votre texte fourni et du ton donner Paiements ! 5 solutionsPour le paiement de votre commande nous avons choisi la solution Paypal 
Quand vous utilisez votre carte bancaire via PayPal, elle fonctionne comme d'habitude. Il vous suffit de la lier à votre compte PayPal pour continuer à bénéficier de ses avantages et de la sécurité de vos paiement en ligne.

Il n 'est pas obligatoire avoir ouvert un compte Paypal pour payer sur le site vous pouvez faire votre reglement via votre carte bancaire 
cliquez sur ( VOUS N' AVEZ PAS DE COMPTE PAYPAL  ? ) sur le formulaire paypal au moment du paiement.

Si vous desirez de payer par carte bancaire alors nous avons choisi la solution securisé BLUEPAID.
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Virement bancaire 
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Destinataire : s Anytime 
IBAN: FR76 3000 4021 1800 0101 3866 992
SWIFT (BIC) :BNPAFRPPXXX ]
En précisant bien[ ANY2221329875 ]  dans le libellé du virement que vous effectuez.
(notez-le ou imprimez-le de manière à ne pas l'oublier et pouvoir nous le préciser en cas de besoin)
La production de votre ou vos jingle(s) sera effectif à la réception physique de votre virement sur le compte 
Paiement Chèque :
Envoyer le chèque à LD Paychèque / Anytime
8 rue Sainte Barbe
CS 90547
13205 Marseille Cedex 1
Ecrire au dos du chèque : ANY2221329875
Avertissements
(*) Ce délai est nécessaire pour s'assurer que l'émetteur du chèque dispose de la provision suffisante la date exacte sera communiquée à la réception du chèque.
La production de votre commande commencera quand l' ensemble du paiement sera confirmer        

Valadidation de votre commande est ferme et définitive et ne donne pas lieu à un remboursement 
Tout fichier expédier confirme la livraison de votre commande à votre adresse comuniquer sur le bon de commande et ne donne plus lieu à un remboursement de votre jingle ou de vos commandes de jingles radio.

Conditions de licence Audio Pro Illimité

À la condition expresse que le client s'acquitte d'un paiement pour le contenu, le Concédant octroie au client un droit simple et non transmissible d'utiliser le contenu selon les présentes conditions.

1. Généralités

L'objet de cet accord est de permettre au client d'utiliser le contenu à titre privé et à certaines fins commerciales uniquement. Cependant, cet accord n'autorise pas le client à offrir le contenu à des tiers, à le vendre, à en céder les droits ou autoriser des tiers à utiliser ce contenu, sans autorisation explicite précisée dans l'accord présent.

2. Cession des droits

Le Concédant octroie au client un droit illimité dans le temps et l'espace, non exclusif et non-cessible d'utilisation à titre strictement privé et non commercial du contenu. Le Concédant octroie au client un droit illimité dans le temps et l'espace, non exclusif et non-cessible d'utilisation pour l'usage commercial suivant :

a. Utilisation sous forme éditée ou dans le cadre de la connexion à une autre oeuvre

(1) Le client se voit octroyer le droit d'éditer et/ou combiner le contenu à d'autres oeuvres, et d'utiliser ou de permettre l'utilisation du contenu dans le cadre de cette édition ou de cette connexion à d'autres oeuvres :

(a) Le client est autorisé à reproduire et diffuser le contenu édité ou combiné. Est exclus le droit de cession d'utilisation temporaire (location, prêt).

(b) Le client a le droit de diffuser publiquement le contenu édité ou combiné ou d'attirer l'attention du public sur le contenu à l'aide de supports image ou audio.

(c) Le client a le droit de rendre public le contenu édité ou combiné.

(d) Le client est en outre autorisé à émettre ou permettre l'émission du contenu édité ou combiné.

(2) Définitions :

(a) Il y a édition du contenu lorsqu'il y a création personnelle du client uniquement. Des modifications mineures ne sont pas considérées comme édition dans le sens de ce contrat et ne peuvent être appliquées que selon les dispositions énoncées dans la clause 2.b.

(b) La connexion à une autre oeuvre au sens de ce contrat existe uniquement lorsque le contenu est combiné à d'autres oeuvres protégées par la copie (par exemple un oeuvre parlée ou filmée), c'est-à-dire lorsque l'objet avec lequel le contenu est combiné forme une oeuvre indépendante au sens des dispositions relatives au respect des droits d'auteur. La combinaison avec des objets quotidiens en forme pas une connexion à une oeuvre au sens de ce contrat. Les conditions énoncées dans la clause 3. (1) sont à respecter absolument.

b. Utilisation sous forme non éditée ou sans connexion à une autre oeuvre

Le client se voit octroyer le droit simple et non-cessible d'attirer l'attention du public sur le contenu édité ou combiné à l'aide de supports image ou audio. En outre, le client obtient le droit simple et non-cessible de mettre à disposition le contenu depuis une adresse Internet sur un serveur, aussi longtemps que le client s'assure que le contenu ne peut pas être téléchargé et enregistré durablement par des tiers.

c. aucun autre droit
Le client n'obtient aucun autre droit que ceux mentionnés ci-dessus. En particulier, le client n'obtient par la présente aucun droit de propriété sur le contenu et n'est pas autorisé à céder les droits du contenu à des tiers (Interdiction de cession de licence). La cession des droits du client de ce contrat n'est pas autorisée.

3. Limitations explicites
Sans prendre en considération l'étendue de la cession des droits ainsi que d'autres restrictions additionnelles contenues dans ce contrat, les utilisations du contenu et actions suivantes sont interdites :

(1) Publication ou tout autre type de distribution d'une copie du contenu en tant que tel. Le contenu en tant que tel existe lorsqu'il n'y a pas eu d'adaptation ou de connexion à une autre oeuvre en accord avec les réglementations suivantes. De même, il n'est pas permis de publier le contenu de sorte qu'un tiers puisse obtenir le contenu sous forme de fichiers électronique ou copie. Le client doit dans ce but prendre les mesures de protection nécessaires (par exemple, une protection contre la copie).

(2) Utilisation du contenu d'une manière insultante, diffamatoire ou sous toute autre forme illégale.

(3) Suppression de toute référence de copyright, protection des performances ou protection de marque relative au contenu. Le client est dans l'obligation d'inclure ces références à chaque utilisation.

(4) Utilisation du contenu en relation avec ou comme partie d'une marque, d'un terme commercial, d'un nom ou de la désignation d'un établissement.


4. Garantie
Le client garantit l'utilisation du contenu uniquement dans les limites autorisées par ce contrat et libère le fournisseur de toute réclamation de tiers basée sur une utilisation du contenu par le client non conforme aux dispositions du présent contrat.

Le fournisseur déclare sur l'honneur que le contenu ne viole pas les droits de tiers. La garantie se réfère uniquement au contenu, et non à d'éventuelles adaptations ou connexions à d'autres oeuvres.

5. Durée du contrat
La durée de ce contrat est illimitée.

Le fournisseur a le droit de résilier le contrat de manière extraordinaire pour raisons importantes. Une raison importante existe en particulier lorsqu'il y a violation des obligations ou limitations d'utilisation de ce contrat par le client. La résiliation prend effet après avertissement avec fixation d'un délai.
6. Autres
Sauf disposition spéciale conclue dans ce contrat, les relations entre le Concédant et le client sont régies par les Conditions générales de vente.

Le droit de l'état du Nevada, USA, s'applique à ce contrat. L'unique tribunal compétant est le tribunal de Reno.